La traçabilité des consentements patients est un sujet crucial pour les établissements de santé qui doivent gérer des réglementations de plus en plus lourdes et complexes. À ce jour, 53%* des dossiers de patients impliqués dans une recherche clinique ne comportent pas le consentement informé complet du patient.
Consent-Chain développe une solution blockchain unique permettant de recueillir et d’optimiser la traçabilité du consentement éclairé de chaque patient participant à des études cliniques dans un environnement transparent, sécurisé et conforme aux normes RGPD.
Selon la Food and Drugs Administration, 53%* des dossiers patients engagés dans des études cliniques ne comportent pas le consentement informé complet et éclairé du patient et que la traçabilité de ces consentements est difficile à prouver, voire parfois impossible.
Le Code de la Santé Publique indique pourtant qu’un patient ne peut prétendre à un essai clinique sans avoir fourni au préalable son consentement éclairé de façon manuscrite. À ce jour, la notification du consentement est centralisée dans le seul système d’information de l’établissement et mène bien souvent à la perte d’accès de ces données pour le patient.
D’un point de vue juridique, le manque de traçabilité de la preuve de consentement représente un problème majeur pouvant avoir de lourdes conséquences pour les établissements de santé au regard des réglementations toujours plus complexes.
Consent-Chain y voit là l’opportunité d’améliorer l’ensemble du processus de recueil, de traçabilité et de sécurisation du consentement du patient, grâce à une solution basée sur la technologie blockchain, qui va assurer la sécurité, la traçabilité, l’intégrité et la confidentialité des données patients.
C’est là toute l’ambition de Consent-Chain, au travers d’une solution permettant de simplifier et de fluidifier l’ensemble des process actuels, en sécurisant, centralisant et fiabilisant les données et leurs circuits et de se conformer avec le RGPD.
Une première phase de diagnostic et de modélisation où les processus cliniques liés au consentement seront finement analysés afin d’identifier l’ensemble des problèmes et difficultés actuelles pour réaliser ce processus manuellement.
La phase d’intervention pourra alors être amorcée, où il conviendra de mettre en place un prototype (Proof of Concept) afin tester la solution.
Ce PoC sera soumis à tous les utilisateurs de la solution lors d’une phase d’évaluation afin qu’il soit évalué, peaufiné et ajusté aux besoins réels, et de mesurer l’acceptabilité de l’application et ses déterminants, dont notamment la confiance des citoyens dans une telle application.
La phase d’évaluation écologique et économique sera primordiale pour proposer une solution viable d’un point de vue financier et environnemental, afin d’engager l’ensemble des acteurs centraux de la solution.
Une phase d’élaboration d’une matrice des bénéfices et des risques de la blockchain sera également nécessaire, toujours dans l’objectif de proposer une solution suffisamment fiable, sécurisée et transparente.
La blockchain est un registre distribué et réparti entre plusieurs acteurs, permettant d’instaurer de la confiance et de la transparence dans les échanges. L’un des avantages majeurs de la blockchain est de proposer des informations disponibles en temps réel, horodatées, immuables et incensurables.
Dans le cas d’usage présent, la blockchain va permettre de garantir le consentement d’un patient à un essai clinique, en archivant de façon immuable et horodatée la preuve de son consentement au sein même de la blockchain, permettant par la même occasion de faciliter et d’optimiser un grand nombre de process relatifs aux essais cliniques et de se conformer aux réglementations en vigueur.
Une solution qui ouvre la voie de la blockchain dans la santé.
De nouvelles connaissances, aussi bien théoriques que pratiques vont émerger, quant à la conception, à la faisabilité technique et à l’acceptabilité de la blockchain dans le domaine de la santé.
Les décideurs du secteur, en se basant sur l’architecture développée par Consent-Chain, pourront envisager d’étendre la solution à d’autres problématiques purement médicales.
La solution Consent-Chain développée par Unblocked permettra d’analyser les choix réalisés, les freins et leviers ainsi que les coûts et les bénéfices que peut offrir la blockchain à ce secteur. Ainsi, un prototype pourra être implémenté, industrialisé et adapté selon les résultats de cette étude et selon différents usages.
Unblocked, entreprise spécialisée dans la conception de solutions basée sur blockchain, principalement sur des réseaux blockchains permissionnés. Unblocked est le porteur d’un projet innovant portant sur l’utilisation de la blockchain pour la traçabilité des résultats des tests de détection du Covid-19 appelé Block-Covid.
L’Université de Montpellier avec près de 50 000 étudiants, rassemble une vaste palette de disciplines (sciences et techniques, droit, économie, politique, environnement, gestion, médecine, informatique…). L’Université a obtenu la labellisation I-SITE pour son projet « Montpellier University of Excellence » (MUSE) qui s’appuie sur de nombreux domaines scientifiques, autour du triple objectif « Nourrir, Soigner, Protéger ».
La Région Occitanie s’engage fortement à développer de nouveaux outils tels que le projet Consent-Chain, qui s’inscrit dans les thématiques “numérique et santé” et de la blockchain en particulier et qui permettra de renforcer la visibilité de la Région sur ces thématiques pour le renforcement des solutions de santé et de la place du citoyen et du patient.
TBS est une excellente école de commerce basée à Toulouse, Paris, Barcelone et Casablanca et classée parmi les meilleures business schools européennes. Tournée vers les secteurs en devenir, l’école a développé deux clusters d’expertises : le premier consacré à l’Intelligence Artificielle et à la data analyse, le second à la mobilité aérospatiale…
